Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERTISUN
SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3969647
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2022
EXPERTISUN de SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL

Présentation de la marque EXPERTISUN

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXPERTISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL domicilié(e) 142 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RUTAULT Ninon domicilié(e) 39 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque EXPERTISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERTISUN est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ES EXPERTISUN


SHAMS TECHNOLOGY INTERNATIONAL, SAS - 142 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France


Mme RUTAULT Ninon - 39 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.